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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Hyelzas
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TITOUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITOUNET
Fromagerie de Hyelzas, SAS

Numéro de dépôt :
3859217
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
TITOUNET de Fromagerie de Hyelzas

Présentation de la marque TITOUNET

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Hyelzas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Hyelzas domicilié(e) Hyelzas - 48150 - HURES LA PARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 148 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pratlong Florence, Fromagerie de Hyelzas domicilié(e) Hyelzas - 48150 - HURES LA PARADE - France.

La marque TITOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOUNET est expirée depuis le 15 septembre 2021.

Fromagerie de Hyelzas a également déposé les autres marques suivantes : SOUNAL , Cadénelle , Téoulette , Souréliou , HYELZAS , carreyrou , CLAOUSOU , Lou Titou , Carline , La cardabelle


Fromagerie de Hyelzas, SAS - Hyelzas - 48150 - HURES LA PARADE - France - SIREN 509148532


Pratlong Florence, Fromagerie de Hyelzas - Hyelzas - 48150 - HURES LA PARADE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Fromages.